Conseil municipal du 19 septembre 2014

ORDRE DU JOUR

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

• Modification du règlement intérieur

FINANCES

• Redevances d’occupation du domaine public
• Subventions exceptionnelles

URBANISME

• Déclaration préalable – Travaux salle de l’Espérance
• Demande de déclarations préalables pour les ravalements de façade
• Convention de mandat pour la commercialisation de biens immobiliers

RESEAUX

• Allée des Fleurs - Intégration du réseau d’adduction d’eau potable dans domaine public
• Chemin rural n°14 - Convention de servitude de passage de canalisation d’eau potable

TRAVAUX

• Programmation voirie 2015 – Demande de subvention
• Réaménagement parking boulevard Aristide Briand - Demande de subvention

MARCHES PUBLICS

• Complexe sportif du Fay – Avenant n°1 au lot 1
• Adhésion au dispositif d’achat groupé de gaz naturel proposé par l’UGAP

PROXIMITE - CITOYENNETE

• Création des Comités consultatifs de quartiers

PERSONNEL

• Composition du CHSCT

INTERCOMMUNALITE

• Saint-Etienne Métropole - Désignation d’un représentant à la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC)
• Saint-Etienne Métropole - approbation du Contrat de rivière Furan et affluents
• Société d’Équipement et de Développement de la Loire (SEDL) – Rapport de gestion 2013

POINT D’INFORMATION

• Taxe sur la consommation finale d’électricité

DECISIONS DU MAIRE