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Conseil municipal du 9 juin 2017

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure
  • Reversement de la subvention du Département à l’APE du Fay (classe découverte)

ASSOCIATIONS

  • Convention d’objectif avec l’Entente sportive
  • Subventions aux associations

ECOLES

  • Maintien des tarifs actuels de la cantine scolaire
  • Participation aux écoles privées
  • Dérogations scolaires et participation aux frais de scolarité
  • Convention avec le Pôle cyclisme de Saint-Étienne

FONCIER

  • Cession de la parcelle AC n°67 rue Jean Monnet à M. DUCAT
  • Cession d’une partie de la parcelle AN n°237 rue Jean Damien à M. et Mme RAVEL

CULTURE

  • Convention avec la commune de Sorbiers pour la saison culturelle

PERSONNEL

  • Modification des conditions d’attribution du régime indemnitaire
  • Mise en place d’une indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)
  • Modification du tableau des effectifs
  • Création d’un emploi permanent de conseillère en économie sociale et familiale
  • Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

INTERCOMMUNALITE

  • Saint-Etienne Métropole - Transformation de la communauté urbaine en Métropole au 1er janvier 2018

DECISIONS DU MAIRE

JURY D’ASSISES – TIRAGE AU SORT

Compte-rendu sommaire
Procès verbal 9 juin 2017

dernière mise à jour : 3 octobre 2017

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