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Conseil municipal du 13 décembre 2018

  • jeudi 13 décembre 2018
    à 19h00
    Conseil municipal du 13 décembre 2018
    Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

FINANCES

• Revalorisation des tarifs communaux
• Décision modificative n°1
• Mandatement du quart des crédits
• Admissions en non valeur
• Rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges

ASSOCIATIONS

• Union musicale – Convention de partenariat
• Union musicale – Subvention exceptionnelle

TRAVAUX

• Réhabilitation du tènement de l’Espérance Phase 1 – Avenants avec la société ABYSS

FONCIER

• Echange de parking rue Claude Desgoutte

ENFANCE

• Gestion des deux crèches municipales – Lancement de la consultation
• Répartition des places de la crèche du Colombier – Convention avec Saint-Etienne
Métropole
• Relais d’information accueil petite enfance – Convention avec la Maison de quartier du soleil

PERSONNEL

• Etablissement des dossiers CNRACL – Convention avec le Centre de gestion de la Loire
• Contrat d’assurance prévoyance à adhésion facultative pour les agents communaux – Avenant n°4 avec la MNT
• Protection sociale complémentaire – Participation financière au risque prévoyance

INTERCOMMUNALITE

• SIVU Pôle festif du Fay – Convention financière
• Saint-Étienne Métropole – Rapport d’activité 2017

DÉCISIONS DU MAIRE


dernière mise à jour : 6 décembre 2018

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