Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 8 février 2019 - publié le 1er février 2019

    ORDRE DU JOURFINANCES • Garantie d’emprunt à Cité Nouvelle • Garantie de transfert de prêt à Cité Nouvelle • Taxe locale sur la publicité extérieure ENFANCE • Classe transplantée - Reversement de la (...)


  • Conseil municipal du 13 décembre 2018 - publié le 6 décembre 2018

    ORDRE DU JOURFINANCES • Revalorisation des tarifs communaux • Décision modificative n°1 • Mandatement du quart des crédits • Admissions en non valeur • Rapport de la Commission locale d’évaluation des (...)


  • Conseil municipal du 8 novembre 2018 - publié le 31 octobre 2018

    ORDRE DU JOURCOMMISSIONS MUNICIPALES ET REPRÉSENTATION Modification de la composition des commissions municipales permanentes Désignation d’un délégué au comité national d’action sociale (...)


  • Conseil Municipal du 20 septembre 2018 - publié le 14 septembre 2018

    ORDRE DU JOURCIMETIÈRE Tarifs pour le nouvel espace cinéraireECOLES Prix du repas de cantine scolaire majoré en cas de réservation de dernière minute Subventions scolaires pour les sorties culturelles (...)


  • Conseil Municipal du 14 juin 2018 - publié le 8 juin 2018

    ORDRE DU JOURINTERCOMMUNALITE Saint-Etienne Métropole - Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité intercommunalECOLES Actualisation des tarifs de la cantine scolaire Convention de (...)


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