Les conseils municipaux

Actualités


  • Conseil municipal du 10 mars 2017 - publié le 3 mars 2017

    ORDRE DU JOURFINANCES Débat d’orientations budgétairesFONCIER Cession du tènement sis 2, rue PasteurTRAVAUX Demande de subvention pour l’opération de rénovation de l’école du Fay Groupement de commande (...)


  • Conseil municipal du 27 janvier 2017 - publié le 20 janvier 2017

    ORDRE DU JOURFINANCES Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’EspéranceTRAVAUX Convention d’adhésion à l’option « Bâtiments neufs et réhabilitations » du SIEL pour le remplacement et l’isolation (...)


  • Conseil municipal du 13 décembre 2016 - publié le 6 décembre 2016

    ORDRE DU JOURFINANCES Revalorisation des tarifs communaux 2017 Décision modificative n°1 – Budget général Mandatement du quart des crédits Subventions aux associationsENFANCE - JEUNESSE Avenant (...)


  • Conseil municipal du 3 novembre 2016 - publié le 27 octobre 2016

    ORDRE DU JOURPRÉSENTATION PAR L’EPASE Information sur les travaux de voirie de la ZAC Pont de l’Ane-MonthieuFINANCES Attribution de subventions à l’école du Fay Demande de subventions pour (...)


  • Conseil municipal du 23 septembre 2016 - publié le 16 septembre 2016

    ORDRE DU JOURORGANISATION MUNICIPALE – Renouvellement d’adhésion à la solution de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité proposée par le Département de la Loire – Convention pour la (...)



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